S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3270718
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/01/2014
Présentation de la marque MIX-NATURE
Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MIX-NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS domicilié(e) Maisonneuve,87230 CHAMPSAC - 87230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque MIX-NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS, Société Anonyme - Maisonneuve,87230 CHAMPSAC - 87230 - France - SIREN 308875749
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; mélangeurs manuels ; récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) pour produits non miscibles tels que les ingrédients de la vinaigrette ; récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) équipés de moyens de mélange. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; marmelades ; crème, crème fouettée. Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; mayonnaise ; piments ; poivre ; sauces à salade ; crèmes glacées, crème anglaise.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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