Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARTIAL PICAT
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS

Numéro de dépôt :
92421105
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2012

Présentation de la marque MARTIAL PICAT

Déposée le 2 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTIAL PICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS domicilié(e) société anonyme, Maisonneuve, Champsac,87230 CHALUS (dossier no 2221658) - 87230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2221658) - 92593 - France.

La marque MARTIAL PICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARTIAL PICAT est expirée depuis le 2 juin 2012.

DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DELOUIS , MIX-NATURE , LE JAUNE THE YELLOW DELOUIS FILS , Vinaigres des Chefs' Vinegars , LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS


S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS - société anonyme, Maisonneuve, Champsac,87230 CHALUS (dossier no 2221658) - 87230 - France


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2221658) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221658 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Vinaigre, moutarde, sauces, condiments