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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS
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LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS

Numéro de dépôt :
94538866
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS domicilié(e) Maisonneuve Champsac, 87230 CHALUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS est expirée depuis le 5 octobre 2004.

DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIAL PICAT , DELOUIS , MIX-NATURE , LE JAUNE THE YELLOW DELOUIS FILS , Vinaigres des Chefs' Vinegars


S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS - Maisonneuve Champsac, 87230 CHALUS - France - SIREN 308875749


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir