Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COCHE
DELOUBES FRANCK

Numéro de dépôt :
1397426
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque DOMAINE DU COCHE

Déposée le 30 janvier 1987 par DELOUBES FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU COCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELOUBES FRANCK, domicilié(e) BOMMES, 33210 LANGON. - France.

La marque DOMAINE DU COCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COCHE est expirée depuis le 30 janvier 1997.

DELOUBES FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BECHEREAU


DELOUBES FRANCK - BOMMES, 33210 LANGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée DOMAINE DU COCHE.