Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-TRISTAN
DELOUBES ELIANE

Numéro de dépôt :
93458911
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-TRISTAN

Déposée le 5 mars 1993 par la société DELOUBES ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-TRISTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société DELOUBES ELIANE domicilié(e) 33210 BOMMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 518 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOUBES ELIANE - France.

La marque CHATEAU HAUT-TRISTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-TRISTAN est expirée depuis le 5 mars 2003.

DELOUBES ELIANE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LABROUILLERE


DELOUBES ELIANE - 33210 BOMMES - France - SIREN 350518262


DELOUBES ELIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-TRISTAN

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.