Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECOSME
DELORT Eric

Numéro de dépôt :
99773470
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque CECOSME

Déposée le 29 janvier 1999 par DELORT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CECOSME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est DELORT Eric, domicilié(e) La Goelette, Parc Chantebrise, Quartier de Font sainte, 13600 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric DELORT - France.

La marque CECOSME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECOSME est expirée depuis le 29 janvier 2009.


DELORT Eric - La Goelette, Parc Chantebrise, Quartier de Font sainte, 13600 LA CIOTAT - France


Eric DELORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

" Récifs Artificiels " à savoir Construction solide-métallique et non métallique Immergée volontairement en vue d'augmenter la biomasse marine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.