Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHAPERON ROUX DE CHEZ NOUS CHEZ VOUS
Numéro de dépôt :
958009
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
Valence
Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON ROUX DE CHEZ NOUS CHEZ VOUS
Déposée le 13 avril 1976 par monsieur Delorme (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Valence), la marque française « LE PETIT CHAPERON ROUX DE CHEZ NOUS CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT CHAPERON ROUX DE CHEZ NOUS CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PETIT CHAPERON ROUX DE CHEZ NOUS CHEZ VOUS est expirée depuis le 13 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517