Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA MORDOREE
Mme DELORME MADELEINE

Numéro de dépôt :
3731771
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
DOMAINE DE LA MORDOREE de DELORME MADELEINE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MORDOREE

Déposée le 21 avril 2010 par madame DELORME MADELEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MORDOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est madame DELORME MADELEINE domicilié(e) 240 chemin du TAVELET, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELORME MADELEINE domicilié(e) 240 Chemin du TAVELET, 30126 TAVEL - France.

La marque DOMAINE DE LA MORDOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MORDOREE arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

DELORME MADELEINE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA REINE DES BOIS


Mme DELORME MADELEINE - 240 chemin du TAVELET, 30126 TAVEL - France


Mme DELORME MADELEINE - 240 Chemin du TAVELET, 30126 TAVEL - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759041 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-09-11

Inscription le 19 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806004 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.