Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME
DELORME JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3371827
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME de DELORME JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME

Déposée le 13 juillet 2005 par la société DELORME JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société DELORME JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,71150 RULLY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 310 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELORME JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 7 RUE D'AGNEUX,71150 RULLY - 71150 - France.

La marque DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME est expirée depuis le 13 juillet 2015.

DELORME JEAN-FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE A. ET J-F DELORME , VIGNOBLE DELORME , ORION - EXPRESS , DOMAINE DE LA RENARDE EN BOURGOGNE – COTE CHALONNAISE , (Marque figurative) , DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME


DELORME JEAN-FRANÇOIS - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,71150 RULLY - 71150 - France - SIREN 727310872


DELORME JEAN-FRANÇOIS - 7 RUE D'AGNEUX,71150 RULLY - 71150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux de vie et des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine. – publicité. Publication de textes publicitaires, courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire, (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).