Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PANETIER
Numéro de dépôt :
1310640
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1995
Présentation de la marque LE PANETIER
Déposée le 24 mai 1985 par DELORME Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PANETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PANETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANETIER est expirée depuis le 24 mai 1995.
DELORME Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44