CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS
Présentation de la marque CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS
Déposée le 24 mars 1989 par monsieur DELORME DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635425.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS est expirée depuis le 24 mars 1999.
DELORME DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231843 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181242 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165201 - Publication au BOPI 1993-11-15