Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS
Monsieur DELORME DANIEL

Numéro de dépôt :
1635425
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1999
CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS de DELORME DANIEL

Présentation de la marque CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS

Déposée le 24 mars 1989 par monsieur DELORME DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELORME DANIEL domicilié(e) Rue Merle, 69510 THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS est expirée depuis le 24 mars 1999.

DELORME DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES GRIGNOTAGES DE GUIGNOL PAR CHANTEBEL , CROTONS AU NOIX DELICIEUX ET GOURMAND , J'APPRENDS UNE LANGUE , USA RECORDS , LA TRIQUE DE GUIGNOL , CHIPSAUS'S , USA RECORDS PRODUCTIONS , LA BAGUETTE DE GUIGNOL , UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE , BATON DE GUIGNOL


Monsieur DELORME DANIEL - Rue Merle, 69510 THURINS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231843 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181242 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165201 - Publication au BOPI 1993-11-15

Produits de charcuterie