Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA REINE DES BOIS
DELORME Christophe, Philippe

Numéro de dépôt :
99791059
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS

Déposée le 29 avril 1999 par DELORME Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA REINE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est DELORME Christophe, Philippe, domicilié(e) rue Bellevue, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELORME Christophe - France.

La marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS est expirée depuis le 29 avril 2009.

DELORME Christophe a également déposé les autres marques suivantes : Re :NAISSANCE , RE : NAISSANCE 2004 , Spirit of the Woodcock , CUVEE DE LA BELLE VOYAGEUSE , ProfiteZen , CUVEE DE LA REINE DES BOIS , DOMAINE DE LA MORDOREE


DELORME Christophe, Philippe - rue Bellevue, 30126 TAVEL - France


DELORME Christophe - France


Inscription le 25 juillet 2000 - Concession de licence n°304311 - Publication au BOPI 2000-07-25

Demande de renouvellement le 2 juin 2009 n°2408968 - Publication au BOPI 2009-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527279 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée.