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Marques déposées par monsieur delore gilles
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Evolubat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Evolubat
M. delore gilles

Numéro de dépôt :
3959441
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
Evolubat de delore gilles

Présentation de la marque Evolubat

Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur delore gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Evolubat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur delore gilles domicilié(e) 21 rue Brosset - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delore gilles domicilié(e) 21 rue Brosset - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque Evolubat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evolubat est expirée depuis le 5 novembre 2022.


M. delore gilles - 21 rue Brosset - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


M. delore gilles - 21 rue Brosset - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données.