Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Delord Sylvain

Numéro de dépôt :
4098622
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
Marque figurative de Delord Sylvain

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 2014 par monsieur Delord Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Delord Sylvain domicilié(e) 3 rue du Raidillon - 95650 - MONTGEROULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Delord Sylvain domicilié(e) 3 rue du Raidillon - 95650 - MONTGEROULT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098622.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2024.

Delord Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : Blonche


M. Delord Sylvain - 3 rue du Raidillon - 95650 - MONTGEROULT - France


M. Delord Sylvain - 3 rue du Raidillon - 95650 - MONTGEROULT - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux.