Déposée le 5 mars 1999 par DELONCA MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COTE ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est DELONCA MARC, domicilié(e) Ave d'ELNE, 66200 LA TOUR BAS-ELNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude SCHUBERT - France.
La marque COTE ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779269.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE ROUSSILLON est expirée depuis le 5 mars 2009.
DELONCA MARC - Ave d'ELNE, 66200 LA TOUR BAS-ELNE - France
Jean Claude SCHUBERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Gelées comestibles Huiles comestibles. Confitures Compotes. Pâtisseries. Confiseries. Miel Vinaigre Boissons de fruits Jus de fruits. Sirops Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme " Roussillon ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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