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Marques déposées par DELON Pascale
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BELLE ET BIEN RONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE ET BIEN RONDE
DELON Pascale

Numéro de dépôt :
96607109
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque BELLE ET BIEN RONDE

Déposée le 22 janvier 1996 par DELON Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE ET BIEN RONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est DELON Pascale, domicilié(e) 12 Avenue Franklin Roosevelt, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ALLE Avocat à la Cour Spécialiste en Droit Fiscal Ancien Conseil Juridique - France.

La marque BELLE ET BIEN RONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE ET BIEN RONDE est expirée depuis le 22 janvier 2006.


DELON Pascale - 12 Avenue Franklin Roosevelt, 30900 NIMES - France


Bernard ALLE Avocat à la Cour Spécialiste en Droit Fiscal Ancien Conseil Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vêtement Habillement Dentelles, broderies Tissus et produits textiles: Linge de maison; linge ouvré.Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes de toilette (en matière textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles: tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.