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Marques déposées par monsieur DELON Jean Hubert
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POTENSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POTENSAC
Monsieur DELON Jean Hubert
Madame DELON, épouse D'ALTON Geneviève

Numéro de dépôt :
1307386
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2015

Présentation de la marque POTENSAC

Déposée le 18 janvier 1985 par monsieur DELON Jean Hubert et madame DELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POTENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DELON Jean Hubert domicilié(e) 39 rue Charpentier,33000 BORDEAUX (dossier no 2279282) - 33000 - France et madame DELON domicilié(e) 23 rue Nicolas Baujon,33000 BORDEAUX (dossier no 2279282) - 33000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2279282) - 05340 - France.

La marque POTENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POTENSAC est expirée depuis le 18 janvier 2015.

DELON Jean Hubert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LASSALLE , CHÂTEAU GOUDY LA CARDONNE


Monsieur DELON Jean Hubert - 39 rue Charpentier,33000 BORDEAUX (dossier no 2279282) - 33000 - France

Madame DELON, épouse D'ALTON Geneviève - 23 rue Nicolas Baujon,33000 BORDEAUX (dossier no 2279282) - 33000 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2279282) - 05340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Renouvellement sans limitation n°2043005 - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 18 janvier 1995 - Transmission de propriété n°187119 - Publication au BOPI 1995-01-18

Inscription le 20 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190950 - Publication au BOPI 1995-10-20

Inscription le 18 janvier 1995 - Transmission de propriété n°187120 - Publication au BOPI 1995-01-18

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279282 - Publication au BOPI 2005-01-14

Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.