Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRENEL DE MILLAU
DELON Jacqueline

Numéro de dépôt :
95558316
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque LE TRENEL DE MILLAU

Déposée le 9 février 1995 par la société DELON Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LE TRENEL DE MILLAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société DELON Jacqueline domicilié(e) 17 boulevard de l'Ayrolle, 12100 MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 805 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELON Jacqueline née AGULHON - France.

La marque LE TRENEL DE MILLAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRENEL DE MILLAU est expirée depuis le 9 février 2005.


DELON Jacqueline - 17 boulevard de l'Ayrolle, 12100 MILLAU - France - SIREN 393805494


Madame DELON Jacqueline née AGULHON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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