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Marques déposées par DELON Arnaud Alexandre Nicolas
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CHAPELLE DE POTENSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPELLE DE POTENSAC
DELON Arnaud Alexandre Nicolas
DELON Juliette Marie Alexandra
SAS LES LIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3389863
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2025
CHAPELLE DE POTENSAC de DELON Arnaud Alexandre Nicolas

Présentation de la marque CHAPELLE DE POTENSAC

Déposée le 4 novembre 2005 par DELON Arnaud Alexandre Nicolas, DELON Juliette Marie Alexandra, la Société par Action Simplifiée (SAS) LES LIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE DE POTENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Les déposants sont DELON Arnaud Alexandre Nicolas domicilié(e) 25 rue des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France, DELON Juliette Marie Alexandra domicilié(e) 25 rue des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) LES LIONS domicilié(e) Château Leoville Las Cases - 33250 - BST JULIEN BEYCHEVELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CHAPELLE DE POTENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE DE POTENSAC arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


DELON Arnaud Alexandre Nicolas - 25 rue des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France

DELON Juliette Marie Alexandra - 25 rue des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France

SAS LES LIONS, Société par actions simplifiée - Château Leoville Las Cases - 33250 - BST JULIEN BEYCHEVELLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 24 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664029 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-24

Inscription le 24 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664031 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-24

Inscription le 24 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664030 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-24

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613068 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674112 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690115 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Vins d'appellation d'origine.