Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHANTE ALOUETTE CORMEIL Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.
Monsieur DELOL Yves, Chateau Gueyrosse, 33500 LIBOURNE

Numéro de dépôt :
1309928
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/05/1995

Présentation de la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE CORMEIL Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.

Déposée le 13 mai 1985 par monsieur DELOL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHANTE ALOUETTE CORMEIL Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELOL Yves - France.

La marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE CORMEIL Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE CORMEIL Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. est expirée depuis le 13 mai 1995.

DELOL Yves a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , CHATEAU GUEYROSSE Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur DELOL Yves, Chateau Gueyrosse, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU CHANTE ALOUETTE CORMEIL".