"PANTA 3000"
Présentation de la marque "PANTA 3000"
Déposée le 9 juin 1981 par DELOBEL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « "PANTA 3000" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "PANTA 3000" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "PANTA 3000" est expirée depuis le 9 juin 1991.
DELOBEL Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15
Inscription le 17 septembre 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°67574 - Publication au BOPI 1992-09-17
Inscription le 17 septembre 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°67573 - Publication au BOPI 1992-09-17
Inscription le 30 novembre 1990 - JUGEMENT DEFINITIF n°49758 - Publication au BOPI 1990-11-30