Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERLÉ
Mme DELOBEL Catherine, Simone, Paulette

Numéro de dépôt :
3348130
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/03/2015
LE PERLÉ de DELOBEL Catherine

Présentation de la marque LE PERLÉ

Déposée le 21 mars 2005 par madame DELOBEL Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE PERLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est madame DELOBEL Catherine domicilié(e) 50 Rue Principale,62990 LOISON SUR CRÉQUOISE - 62990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELOBEL CATHERINE domicilié(e) 50 RUE PRINCIPALE,62990 LOISON SUR CRÉQUOISE - 62990 - France.

La marque LE PERLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERLÉ est expirée depuis le 21 mars 2015.

DELOBEL Catherine a également déposé les autres marques suivantes : PERLÉ DE GROSEILLE , CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , PERLE DE FRAMBOISE DE LA CREQUOISE , PERLE DE CERISE , PERLE DE GROSEILLE DE LA CREQUOISE , DH H DELOBEL PERLE DE GROSEILLE DE LA CREQUOISE


Mme DELOBEL Catherine, Simone, Paulette - 50 Rue Principale,62990 LOISON SUR CRÉQUOISE - 62990 - France


Madame DELOBEL CATHERINE - 50 RUE PRINCIPALE,62990 LOISON SUR CRÉQUOISE - 62990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 26 mars 2007 - Concession de licence n°451244 - Publication au BOPI 2007-03-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Spiritueux à l'exception des eaux de vie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.