Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Frenette
Madame Delobel Catherine

Numéro de dépôt :
95580990
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque La Frenette

Déposée le 12 juillet 1995 par madame Delobel Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Frenette »

Le déposant est madame Delobel Catherine domicilié(e) 50 rue principale, 62990 loison sur Créquoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delobel Catherine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Delobel Catherine a également déposé les autres marques suivantes : PERLÉ DE GROSEILLE , PERLE DE FRAMBOISE H. DELOBEL DH , CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , PERLE DE FRAMBOISE DE LA CREQUOISE , PERLE DE CERISE , LE PERLÉ , Frênette des villages de France , PERLE DE GROSEILLE DE LA CREQUOISE , DH CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , EAU DE VIE DE CIDRE DE LA CREQUOISE HD


Madame Delobel Catherine - 50 rue principale, 62990 loison sur Créquoise - France


Madame Delobel Catherine - France


Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233076 - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1997-02-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.