Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frênette des villages de France
MADAME DELOBEL CATHERINE, SIMONE, PAULETTE

Numéro de dépôt :
3019266
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
30/03/2010
Frênette des villages de France de DELOBEL CATHERINE

Présentation de la marque Frênette des villages de France

Déposée le 30 mars 2000 par madame DELOBEL CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Frênette des villages de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est madame DELOBEL CATHERINE domicilié(e) 50 RUE PRINCIPALE, 62990 LOISON SUR CREQUOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DELOBEL CATHERINE - France.

La marque Frênette des villages de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frênette des villages de France est expirée depuis le 30 mars 2010.

DELOBEL CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : PERLÉ DE GROSEILLE , PERLE DE FRAMBOISE H. DELOBEL DH , CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , PERLE DE FRAMBOISE DE LA CREQUOISE , PERLE DE CERISE , LE PERLÉ , PERLE DE GROSEILLE DE LA CREQUOISE , DH CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , La Frenette , EAU DE VIE DE CIDRE DE LA CREQUOISE HD


MADAME DELOBEL CATHERINE, SIMONE, PAULETTE - 50 RUE PRINCIPALE, 62990 LOISON SUR CREQUOISE - France


MADAME DELOBEL CATHERINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Bières, eaux minérales et ga-zeuses ; boissons nonalcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exceptionde celles à base de café, de thé, ou de cacao et desboissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins) ; cidre Verres àboire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.