Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENETTE DE LA CREQUOISE "SOUVENIR GOURMAND DE MA MERE"
Mme DELOBEL CATHERINE, Simone, Paulette

Numéro de dépôt :
96630012
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque FRENETTE DE LA CREQUOISE "SOUVENIR GOURMAND DE MA MERE"

Déposée le 10 juin 1996 par madame DELOBEL CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENETTE DE LA CREQUOISE "SOUVENIR GOURMAND DE MA MERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est madame DELOBEL CATHERINE domicilié(e) 50 RUE PRINCIPALE, 62990 LOISON SUR CREQUOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELOBEL CATHERINE - France.

La marque FRENETTE DE LA CREQUOISE "SOUVENIR GOURMAND DE MA MERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENETTE DE LA CREQUOISE "SOUVENIR GOURMAND DE MA MERE" est expirée depuis le 10 juin 2006.

DELOBEL CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : PERLÉ DE GROSEILLE , PERLE DE FRAMBOISE H. DELOBEL DH , CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , PERLE DE FRAMBOISE DE LA CREQUOISE , PERLE DE CERISE , LE PERLÉ , Frênette des villages de France , PERLE DE GROSEILLE DE LA CREQUOISE , DH CIDRE DES HAUTS D'ARTOIS , La Frenette


Mme DELOBEL CATHERINE, Simone, Paulette - 50 RUE PRINCIPALE, 62990 LOISON SUR CREQUOISE - France


Mme DELOBEL CATHERINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Biéres; eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons