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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELNA
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DELPOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPOSE
DELNA, SA

Numéro de dépôt :
3765872
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/09/2020
DELPOSE de DELNA

Présentation de la marque DELPOSE

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DELNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DELPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELNA domicilié(e) ZA les Violettes Sud 31 chemin de la Violette BP 34114 - 31241 - L'UNION cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A DELNA domicilié(e) ZA les Violettes Sud 31 chemin de la Violette BP 34114 - 31241 - L'UNION Cedex - France.

La marque DELPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPOSE est expirée depuis le 13 septembre 2020.

DELNA a également déposé les autres marques suivantes : DELNA , DELNA , DELNA


DELNA, SA - ZA les Violettes Sud 31 chemin de la Violette BP 34114 - 31241 - L'UNION cedex - France


S.A DELNA - ZA les Violettes Sud 31 chemin de la Violette BP 34114 - 31241 - L'UNION Cedex - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Machines d'étiquetage ; étiqueteuses ; machines de pose d'étiquettes ; machines outils ; machines à imprimer ;

Imprimantes et appareils utilisés dans ou avec des imprimantes ; appareils d'imagerie ; programmes et logiciels informatiques ; lecteurs de codes barres ; terminaux portables ; caisses enregistreuses ; ;

Étiquettes non en tissu ; étiquettes en papier, en métal, en relief ; étiquettes adhésives ; étiquettes adhésives en papier, en métal, en relief ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; bandes collantes pour la papeterie ; matières collantes pour la papeterie ; imprimés publicitaires ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; matières adhésives (pour la papeterie) ; articles de bureaux ; caractères d'imprimerie.