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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELMOTTE
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L'ART DES METS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART DES METS
DELMOTTE S.A.

Numéro de dépôt :
3400341
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
L\'ART DES METS de DELMOTTE

Présentation de la marque L'ART DES METS

Déposée le 19 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DELMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DES METS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELMOTTE domicilié(e) Zone du Pilaga, BP 35,22250 BROONS - 22250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 714 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMOTTE S.A. domicilié(e) Zone du Pilaga, BP 35,22250 BROONS - 22250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DES METS est expirée depuis le 19 décembre 2015.

DELMOTTE a également déposé les autres marques suivantes : BOUR'R


DELMOTTE S.A. - Zone du Pilaga, BP 35,22250 BROONS - 22250 - France - SIREN 348714395


DELMOTTE S.A. - Zone du Pilaga, BP 35,22250 BROONS - 22250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Pâtisserie et confiserie. Gâteaux. Glaces comestibles.