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Marques déposées par DELMOTTE Nicolas
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NICOLAS DELMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS DELMOTTE
DELMOTTE Nicolas

Numéro de dépôt :
3790417
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/12/2020
NICOLAS DELMOTTE de DELMOTTE Nicolas

Présentation de la marque NICOLAS DELMOTTE

Déposée le 14 décembre 2010 par DELMOTTE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NICOLAS DELMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est DELMOTTE Nicolas domicilié(e) 317 Boulevard des Alliés - 59148 - FLINES-LEZ-RACHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque NICOLAS DELMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS DELMOTTE est expirée depuis le 14 décembre 2020.


DELMOTTE Nicolas - 317 Boulevard des Alliés - 59148 - FLINES-LEZ-RACHES - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 11 juillet 2011 - Concession de licence n°553334 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

– vêtements (habillement), sous-vêtements, bonneterie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie.