Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELMOTTE FRANCOIS
/
3615 DISKOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 DISKOUNT
DELMOTTE FRANCOIS
RUDLER CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
94512984
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2004

Présentation de la marque 3615 DISKOUNT

Déposée le 24 mars 1994 par DELMOTTE FRANCOIS et RUDLER CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 DISKOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Les déposants sont DELMOTTE FRANCOIS, domicilié(e) 21-23, RUE MAZARINE, 75006 PARIS - France et RUDLER CHRISTOPHE, domicilié(e) 103, RUE DE RENNES, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMOTTE FRANCOIS - France.

La marque 3615 DISKOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 DISKOUNT est expirée depuis le 24 mars 2004.

DELMOTTE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : TEE TIME


DELMOTTE FRANCOIS - 21-23, RUE MAZARINE, 75006 PARIS - France

RUDLER CHRISTOPHE - 103, RUE DE RENNES, 75006 PARIS - France


DELMOTTE FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Service télématique accessible par code