Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARTISAN DES PETITS BONHEURS
M. DELMONTEL Arnaud

Numéro de dépôt :
3791445
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2030
L\'ARTISAN DES PETITS BONHEURS de DELMONTEL Arnaud

Présentation de la marque L'ARTISAN DES PETITS BONHEURS

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par monsieur DELMONTEL Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTISAN DES PETITS BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est monsieur DELMONTEL Arnaud domicilié(e) 39 rue des Martyrs, 75009 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque L'ARTISAN DES PETITS BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARTISAN DES PETITS BONHEURS arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.

DELMONTEL Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : ARNAUD DELMONTEL , LA BAGUETTE RENAISSANCE D'ARNAUD DELMONTEL , ARNAUD DEL MON TEL


M. DELMONTEL Arnaud - 39 rue des Martyrs, 75009 PARIS - France


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762663 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, salades à base de légumes, salades à base de viande, salades à base de poisson, salades à base de pommes de terre, salades à base d'oeufs, salades à base de fruits. ;

Farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, macarons, décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, glaces alimentaires, miel, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, salades à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, épices, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles). ;

Services de vente au détail de : farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace. ;

Services de restauration (alimentation), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs.