Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par DELMOND FOIES GRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « le domaine d'Anet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est DELMOND FOIES GRAS domicilié(e) Grand Font Saint-Laurent-Sur-Manoire - 24330 - BOULAZAC ISLE MANOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Aude THRIERR domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque le domaine d'Anet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELMOND FOIES GRAS - Grand Font Saint-Laurent-Sur-Manoire - 24330 - BOULAZAC ISLE MANOIRE - France
CASALONGA, Madame Aude THRIERR - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Foies ; Foies gras ; foies gras de canard ; foies gras d'oies ; foies gras mi-cuits ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie et de salaison et notamment saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier; confits ; pâtés ; pâtés de foie ; saucisses ; jambons ; viandes ; viandes de volailles ; Gibier ; extraits de viande ; conserves de viandes ; côtelettes ; magrets ; magrets fumés ; gésiers confits ; abats ; plats préparés ou cuisinés à base de volailles, de viandes, et/ou de gibier ; préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras ; gelées comestibles ; gelées de viande, de volaille ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et graisse de canard; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, cuits, mi-cuits, surgelés, congelés ou frais ;
Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de foies gras, de viandes, de volailles ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; activité de marketing; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; démonstration de produits ; Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail des produits suivants : Foies ; Foies gras ; foies gras de canard ; foies gras d'oies ; foies gras mi-cuits ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie et de salaison et notamment saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier; confits ; pâtés ; pâtés de foie ; saucisses ; jambons ; viandes ; viandes de volailles ; Gibier ; extraits de viande ; conserves de viandes ; côtelettes ; magrets ; magrets fumés ; gésiers confits ; abats ; plats préparés ou cuisinés à base de volailles, de viandes, et/ou de gibier ; préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras ; gelées comestibles ; gelées de viande, de volaille ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et graisse de canard; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, cuits, mi-cuits, surgelés, congelés ou frais ;
Abattage d'animaux ; abattage de volailles ; abattage d'oies et de canards gras ; découpage de pièces de viandes ; découpage de pièces de volailles ; congélation de viandes de volailles ; mise en conserve de pièces de volailles ; mise sous vide de viande ; mise en conserve de foies gras ; mise sous vide de foies gras ; mise sous vide de pièces de volaille.
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