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Marques déposées par DELMOND FOIES GRAS
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LE DOMAINE D'ANET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE D'ANET
DELMOND FOIES GRAS

Numéro de dépôt :
4580970
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
LE DOMAINE D\'ANET de DELMOND FOIES GRAS

Présentation de la marque LE DOMAINE D'ANET

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par DELMOND FOIES GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE D'ANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est DELMOND FOIES GRAS domicilié(e) Grand Font Saint-Laurent-Sur-Manoire - 24330 - BOULAZAC ISLE MANOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Aude THRIERR domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DOMAINE D'ANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE D'ANET arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

DELMOND FOIES GRAS a également déposé les autres marques suivantes : Le clos des saveurs , LE CLOS DES SAVEURS , LE RELAIS DES GOURMETS , le domaine d'Anet


DELMOND FOIES GRAS - Grand Font Saint-Laurent-Sur-Manoire - 24330 - BOULAZAC ISLE MANOIRE - France


CASALONGA, Madame Aude THRIERR - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Foies ; Foies gras ; foies gras de canard ; foies gras d'oies ; foies gras mi-cuits ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie et de salaison et notamment saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier; confits ; pâtés ; pâtés de foie ; saucisses ; jambons ; viandes ; viandes de volailles ; Gibier ; extraits de viande ; conserves de viandes ; côtelettes ; magrets ; magrets fumés ; gésiers confits ; abats ; plats préparés ou cuisinés à base de volailles, de viandes, et/ou de gibier ; préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras ; gelées comestibles ; gelées de viande, de volaille ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et graisse de canard; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, cuits, mi-cuits, surgelés, congelés ou frais ;

Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de foies gras, de viandes, de volailles ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; activité de marketing; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; démonstration de produits ; Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail des produits suivants : Foies ; Foies gras ; foies gras de canard ; foies gras d'oies ; foies gras mi-cuits ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie et de salaison et notamment saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier; confits ; pâtés ; pâtés de foie ; saucisses ; jambons ; viandes ; viandes de volailles ; Gibier ; extraits de viande ; conserves de viandes ; côtelettes ; magrets ; magrets fumés ; gésiers confits ; abats ; plats préparés ou cuisinés à base de volailles, de viandes, et/ou de gibier ; préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras ; gelées comestibles ; gelées de viande, de volaille ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et graisse de canard; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, cuits, mi-cuits, surgelés, congelés ou frais ;

Abattage d'animaux ; abattage de volailles ; abattage d'oies et de canards gras ; découpage de pièces de viandes ; découpage de pièces de volailles ; congélation de viandes de volailles ; mise en conserve de pièces de volailles ; mise sous vide de viande ; mise en conserve de foies gras ; mise sous vide de foies gras ; mise sous vide de pièces de volaille.