Déposée le 9 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) DELMOND FOIES GRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELMOND FOIES GRAS domicilié(e) ‘ BEAU REPOS ’ - 24220 - VEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 451 684 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ‘ DELMOND FOIES GRAS ’ domicilié(e) ‘ BEAU REPOS ’ - 24220 - VEZAC - France.
La marque DELMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141338.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELMOND FOIES GRAS, Société anonyme - ‘ BEAU REPOS ’ - 24220 - VEZAC - France - SIREN 347451684
SA ‘ DELMOND FOIES GRAS ’ - ‘ BEAU REPOS ’ - 24220 - VEZAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504272 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Canetons, oisons, canards et oies maigres, toutes volailles, lapins et gibiers ; Canards gras et oies grasses entiers ou découpés ; Foies gras ; Produits découpés, frais, sous vide, fumés, congelés, salés à base de viande ; Conserves à base de viande ; Céréales et aliments pour bétail ; Bestiaux et viandes ; Vins, liqueurs et spiritueux ; Abattage, découpe de toute volaille grasse ou maigre, congélation ; Salaisons de toute nature ; Importation et exportation portant sur toute sorte d'animaux vivants ou morts, sur tous produits ou sous produits d'abattoir, viandes fraîches, congelées ou réfrigérées et sur toutes denrées ou produits alimentaires. - L'achat et la vente de : canetons, oisons, canards et oies maigres, toutes volailles, lapins et gibier ; canard gras et oies grasses entiers ou découpés ; foie gras ; produits découpés, frais, sous vide, fumés, congelés, salés ; foie gras ; conserves ; céréales et aliments pour bétail ; bestiaux et viandes ; produits régionaux, vins, liqueurs et spiritueux, cartes postales, poteries, vanneries ; - L'abattage et la découpe de toute volaille grasse ou maigre ; - Les salaisons de toute nature ; - La congélation ; - Le négoce, l'importation, l'exportation et toutes opérations portant sur toute sorte d'animaux vivants ou morts, sur tous produits ou sous produits d'abattoir, viandes fraîches, congelées ou réfrigérées et sur toutes denrées ou produits alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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