Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL FORME
Mr DELMON

Numéro de dépôt :
1547555
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1999
CANAL FORME de DELMON

Présentation de la marque CANAL FORME

Déposée le 7 juillet 1989 par monsieur DELMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAL FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELMON domicilié(e) 28 Rue RAPHAEL, 13008 MARSEILLE - France.

La marque CANAL FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL FORME est expirée depuis le 7 juillet 1999.


Mr DELMON - 28 Rue RAPHAEL, 13008 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour néttoyer, polir, dégraisser, abraser, SAVONS, PARFUMERIE, Huiles éssentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, materiel de suture. Vetements et chaussures, chapellerie, Salon de Beauté, Amincissement (préparation cosmétique), Bain (Préparations cosmétiques), Sel pour le bain, non à usage médical, masque de beauté, cire à épiler, cosmétique (nécessaires de), cosmétiques, cosmétiques (préparations pour l'amincissement), crèmes cosmétiques, location d'appareils électriques, massage, physiothérapie, massages esthétiques pour-, Esthétique (appareils pour massages, massage (appareils de), savons, shampoings, soins de la peau (produits cosmétiques pour les-), huiles à usage cosmétique, huiles éssentielles maquillages, ongles postiches, vetements

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.