Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GROMEL BELAIR
Mr DELMON René

Numéro de dépôt :
92434632
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque CHATEAU GROMEL BELAIR

Déposée le 26 août 1992 par monsieur DELMON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GROMEL BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est monsieur DELMON René domicilié(e) Croix des lauriers, 33910 BONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DELMON René - France.

La marque CHATEAU GROMEL BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GROMEL BELAIR est expirée depuis le 26 août 2002.

DELMON René a également déposé les autres marques suivantes : CLOS GROMEL BEL AIR


Mr DELMON René - Croix des lauriers, 33910 BONZAC - France


Mr DELMON René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU GROMEL BELAIR