Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELMON industrie
DELMON INDUSTRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3292034
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/05/2024
DELMON industrie de DELMON INDUSTRIE

Présentation de la marque DELMON industrie

Déposée le 14 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) DELMON INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DELMON industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELMON INDUSTRIE domicilié(e) 13 Rue Cimarosa - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 892 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque DELMON industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELMON industrie est expirée depuis le 14 mai 2024.


DELMON INDUSTRIE, Société Anonyme - 13 Rue Cimarosa - 75016 - PARIS - France - SIREN 342892015


SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2545961 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691337 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 27 décembre 2016 - Concession de licence n°691768 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; billes d'acier, clous, vis métalliques, écrous métalliques ; feuilles et lattes métalliques ; profilés métalliques ; armatures métalliques pour l'industrie automobile. Machines-outils ; moteurs et leurs parties constitutives (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour la construction de voies ferrées. Mélangeurs. Presses à injection verticale (machines industrielles). Pompes (machines) ; joints ; joints de cardan, membranes de pompes. Démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs (autres que pour véhicules) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; balai et courroies de dynamos ; freins et garnitures de freins (autres que pour véhicules) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasses et cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; silencieux pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; régulateurs de vitesses pour machines et moteurs ; boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres) ; tambours pour machines. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à laver ; essoreuses ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; machines et appareils électriques à polir. Ventilateurs pour moteur. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; bancs d'essais ; systèmes de pilotage électroniques de machines ; appareils d'auto-contrôle de production avec rhéomètre numérique ; appareils de pesées électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batterie-électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; extincteurs. Ventilateurs (climatisation). Conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques (parties d'installations sanitaires). Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; phares et feux de signalisation pour véhicules ; chauffage et systèmes de climatisation pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Embrayages ; commandes d'embrayages électriques ou hydrauliques ; boîtes de vitesses pour véhicules ; systèmes de freinage de véhicules et leurs dispositifs de commande et de contrôle ; freins ; garnitures, segments et sabots de freins ; convertisseurs de couples et démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs). Engrenages ; fusées d'essieux ; indicateurs de vitesse pour véhicules ; pneumatiques ; chambres à air ; pneus à clous ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus. Pompes à air (accessoire de véhicule) ; pots d'échappement. Ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; roues de véhicules et leurs parties (moyeux, jantes, rayons) ; roues de chemin de fer ; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant ; attelage de remorques pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; dispositif de direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; carrosserie ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; supports antivibratoires d'équipements pour automobile. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs isolants. Garnitures d'accouplements ; joints et bagues d'étanchéité en caoutchouc, élastomère et matières plastiques et synthétiques ; joints ; clapets en caoutchouc, en élastomères, en matières plastiques et synthétiques ; manchons en caoutchouc, en élastomère, matières plastiques et synthétiques pour la protection de parties de machines ; mastic pour joints ; raccords de tuyaux (non métalliques). Joints d'étanchéité, joints de cuves, de hublots, tuyaux en caoutchouc destinés à assurer la circulation de liquides entre les organes d'un moteur thermique, joints de pompe. Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins. Moules en caoutchouc, élastomères, polyuréthane et matières composites pour la réalisation de pièces de mécanique et d'outillage. Conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques pour installation de ventilation et de climatisation. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Services d'analyses et de recherches industrielles. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Etude et conception de nouvelles fonctions innovantes. Définition de pièces par logiciels (conception assistée par ordinateur). Conception et mise au point de prototypes pour l'industrie. Mesures et essais de caractéristiques de pièces techniques. Essais d'endurance. Contrôle de matières premières. Mesures et essais de caractérisation statique et dynamique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.