Marque enregistrée - Marque en vigueur

DG DELMON GROUP
DELMON GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4369773
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
DG DELMON GROUP de DELMON GROUP

Présentation de la marque DG DELMON GROUP

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMON GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DG DELMON GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMON GROUP domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 063 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque DG DELMON GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DG DELMON GROUP arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.


DELMON GROUP, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France - SIREN 821063716


IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; billes d'acier, clous, vis métalliques, écrous métalliques ; feuilles et lattes métalliques ; profilés métalliques ; armatures métalliques destinés pour l'industrie automobile ;

Machines-outils ; moteurs et leurs parties constitutives (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour la construction de voies ferrées ; mélangeurs ; presses à injection verticale (machines industrielles) ; pompes (machines) ; joints ; joints de cardan, membranes de pompes ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs (autres que pour véhicules) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; balai et courroies de dynamos ; freins et garnitures de freins (autres que pour véhicules) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasses et cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; silencieux pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; régulateurs de vitesses pour machines et moteurs ; boîtes de vitesse (autres que pour véhicules terrestres) ; tambours pour machines ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à laver ; essoreuses ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; machines et appareils électriques à polir ; pots d'échappement ; ventilateurs pour moteurs ; soufflets (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; banc d'essais ; systèmes de pilotage électroniques de machines ; appareils d'autocontrôle de production avec rhéomètre numérique ; appareils de pesées électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batterie-électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; extincteurs ;

Ventilateurs (climatisation) ; conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques (parties d'installations sanitaires) ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; phares et feux de signalisation pour véhicules ; chauffage et systèmes de climatisation pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; véhicules et leurs parties constitutives ; embrayages ; commandes d'embrayages électriques ou hydrauliques ; boîtes de vitesses pour véhicules ; systèmes de freinage de véhicules et leurs dispositifs de commande et de contrôle ; freins ; garnitures, segments et sabots de freins ; convertisseurs de couples et démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs) ; engrenages ; fusées d'essieux ; indicateurs de vitesse pour véhicules ; pneumatiques ; chambres à air ; pneus à clous ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoire de véhicule) ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; roues de véhicules et leurs parties (moyeux, jantes, rayons) ; roues de chemin de fer ; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant ; attelage de remorques pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; dispositif de direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; carrosserie ; chaînes antidérapants ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; supports antivibratoires d'équipements pour automobile ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières plastiques et synthétiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs isolants ; garnitures d'accouplements ; joints, membranes et bagues d'étanchéité en caoutchouc, élastomère et matières plastiques et synthétiques ; joints et conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques ; tuyaux en caoutchouc destinés à assurer la circulation de liquides entre les organes d'un moteur thermique ; conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques pour installation de ventilation et de climatisation ; clapets en caoutchouc, en élastomères, en matières plastiques et synthétiques ; manchons en caoutchouc, en élastomère, matières plastiques et synthétiques pour la protection de parties de machines ; mastic pour joints ; raccords de tuyaux (non métalliques) ; joints d'étanchéité, joints de cuves, de hublots, durits, joints de pompe ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; moules en caoutchouc, élastomères, polyuréthane et matières composites pour la réalisation de pièces de mécanique et d'outillage ;

Service de moulage à façon de pièces mécaniques en caoutchouc et élastomères spéciaux pour l'industrie automobile ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; étude et conception de nouvelles fonctions innovantes ; définition de pièces par logiciels (conception assistée par ordinateur) ; conception et mise au point de prototypes pour l'industrie ; mesures et essais de caractéristiques de pièces techniques ; essais d'endurance ; contrôle de matières premières ; mesures et essais de caractérisation statique et dynamique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur.