Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMON GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DG DELMON GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMON GROUP domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 063 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque DG DELMON GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DG DELMON GROUP arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.
DELMON GROUP, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France - SIREN 821063716
IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; billes d'acier, clous, vis métalliques, écrous métalliques ; feuilles et lattes métalliques ; profilés métalliques ; armatures métalliques destinés pour l'industrie automobile ;
Machines-outils ; moteurs et leurs parties constitutives (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour la construction de voies ferrées ; mélangeurs ; presses à injection verticale (machines industrielles) ; pompes (machines) ; joints ; joints de cardan, membranes de pompes ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs (autres que pour véhicules) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; balai et courroies de dynamos ; freins et garnitures de freins (autres que pour véhicules) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasses et cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; silencieux pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; régulateurs de vitesses pour machines et moteurs ; boîtes de vitesse (autres que pour véhicules terrestres) ; tambours pour machines ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à laver ; essoreuses ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; machines et appareils électriques à polir ; pots d'échappement ; ventilateurs pour moteurs ; soufflets (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; banc d'essais ; systèmes de pilotage électroniques de machines ; appareils d'autocontrôle de production avec rhéomètre numérique ; appareils de pesées électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batterie-électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; extincteurs ;
Ventilateurs (climatisation) ; conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques (parties d'installations sanitaires) ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; phares et feux de signalisation pour véhicules ; chauffage et systèmes de climatisation pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; véhicules et leurs parties constitutives ; embrayages ; commandes d'embrayages électriques ou hydrauliques ; boîtes de vitesses pour véhicules ; systèmes de freinage de véhicules et leurs dispositifs de commande et de contrôle ; freins ; garnitures, segments et sabots de freins ; convertisseurs de couples et démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs) ; engrenages ; fusées d'essieux ; indicateurs de vitesse pour véhicules ; pneumatiques ; chambres à air ; pneus à clous ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoire de véhicule) ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; roues de véhicules et leurs parties (moyeux, jantes, rayons) ; roues de chemin de fer ; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant ; attelage de remorques pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; dispositif de direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; carrosserie ; chaînes antidérapants ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; supports antivibratoires d'équipements pour automobile ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières plastiques et synthétiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) ; rubans adhésifs isolants ; garnitures d'accouplements ; joints, membranes et bagues d'étanchéité en caoutchouc, élastomère et matières plastiques et synthétiques ; joints et conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques ; tuyaux en caoutchouc destinés à assurer la circulation de liquides entre les organes d'un moteur thermique ; conduits en caoutchouc, en élastomère et en matières plastiques et synthétiques pour installation de ventilation et de climatisation ; clapets en caoutchouc, en élastomères, en matières plastiques et synthétiques ; manchons en caoutchouc, en élastomère, matières plastiques et synthétiques pour la protection de parties de machines ; mastic pour joints ; raccords de tuyaux (non métalliques) ; joints d'étanchéité, joints de cuves, de hublots, durits, joints de pompe ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; moules en caoutchouc, élastomères, polyuréthane et matières composites pour la réalisation de pièces de mécanique et d'outillage ;
Service de moulage à façon de pièces mécaniques en caoutchouc et élastomères spéciaux pour l'industrie automobile ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; étude et conception de nouvelles fonctions innovantes ; définition de pièces par logiciels (conception assistée par ordinateur) ; conception et mise au point de prototypes pour l'industrie ; mesures et essais de caractéristiques de pièces techniques ; essais d'endurance ; contrôle de matières premières ; mesures et essais de caractérisation statique et dynamique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DG DELMON GROUP"