Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE
/
DELMAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELMAS
DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4207710
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2025
DELMAS de DELMAS POISSONS ET MAREE

Présentation de la marque DELMAS

Déposée le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 090 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, M. service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque DELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELMAS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

DELMAS POISSONS ET MAREE a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT DELMAS PRESTIGE , LES POISSONNIERS DELMAS , DELMAS , CÔTÉ PHARE , 1ER AVRIL FETE DU POISSON! , VIVIERS DE FRANCE


DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 795090778


MAISADOUR, M. service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Poisson ; poissons d'eau douce et de mer ; oeufs de poisson ; crustacés et coquillages et toutes préparations à base de ces produits : conserves, surgelés, fumés, séchés et tout autre mode de préparations, ainsi que frais ; viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confiture ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers et toutes préparations à base de ces produits ; huiles et graisses comestibles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; potage ; bouillon ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.