Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANITES DU BOUFFON
DELMAS Patrice

Numéro de dépôt :
1728336
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
BRIOUDE
Date d'expiration :
06/05/1997
LES GRANITES DU BOUFFON de DELMAS Patrice

Présentation de la marque LES GRANITES DU BOUFFON

Déposée le 6 mai 1987 par DELMAS Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE), la marque française « LES GRANITES DU BOUFFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELMAS Patrice, domicilié(e) Rue Paul Leblanc, 43100 BRIOUDE - France.

La marque LES GRANITES DU BOUFFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANITES DU BOUFFON est expirée depuis le 6 mai 1997.

DELMAS Patrice a également déposé les autres marques suivantes : CELIBATAIR' , LES FUMETS DE MAITRE MARIUS , (Marque figurative)


DELMAS Patrice - Rue Paul Leblanc, 43100 BRIOUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Tout produit alimentaire à base de viande, poisson, volaille, gibier, légume et sauce

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.