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Marques déposées par DELMAS Patrice
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CELIBATAIR'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIBATAIR'
DELMAS Patrice, Robert, Marius

Numéro de dépôt :
93470716
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque CELIBATAIR'

Déposée le 1 juin 1993 par DELMAS Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELIBATAIR' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est DELMAS Patrice, Robert, Marius, domicilié(e) rue Vincent CHAZELET, 43100 BRIOUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMAS Patrice, Robert, Marius - France.

La marque CELIBATAIR' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIBATAIR' est expirée depuis le 1 juin 2003.

DELMAS Patrice a également déposé les autres marques suivantes : LES FUMETS DE MAITRE MARIUS , (Marque figurative) , LES GRANITES DU BOUFFON


DELMAS Patrice, Robert, Marius - rue Vincent CHAZELET, 43100 BRIOUDE - France


DELMAS Patrice, Robert, Marius - France


Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371313 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Poissons d'eau douce et de mer crustacés et coquillages et toutes préparations à base de ces produits: conserves, surgellés, fumés, séchés et tous autres moyens de préparations; ainsi que frais.Viande, volailles et gibier, fruits et légumes, ufs et produits laitiers: et toutes préparations à base de ces produits: conserves, surgelés, fumés, séchés et tous autres moyens de préparation; ainsi que frais. confitures, sauce à salade, potage et bouillon

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.