Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E@SY-TEL
DELMAS JOAQUIM ARMEL

Numéro de dépôt :
3226848
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2013
E@SY-TEL de DELMAS JOAQUIM ARMEL

Présentation de la marque E@SY-TEL

Déposée le 6 mai 2003 par DELMAS JOAQUIM ARMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E@SY-TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est DELMAS JOAQUIM ARMEL domicilié(e) 1 RUE DES FRAMBOISES,91540 MENNECY - 91540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMAS JOAQUIM ARMEL domicilié(e) 1 RUE DES FRAMBOISES,91540 MENNECY - 91540 - France.

La marque E@SY-TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E@SY-TEL est expirée depuis le 6 mai 2013.


DELMAS JOAQUIM ARMEL - 1 RUE DES FRAMBOISES,91540 MENNECY - 91540 - France


DELMAS JOAQUIM ARMEL - 1 RUE DES FRAMBOISES,91540 MENNECY - 91540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Télécommunications : fourniture de produits et services de téléphonie fixe, mobile, de téléconférence. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondiale.