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Marques déposées par monsieur DELMAS Jean-Pierre
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Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967
Mr. DELMAS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3915857
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967 de DELMAS Jean-Pierre

Présentation de la marque Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur DELMAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur DELMAS Jean-Pierre domicilié(e) 13 rue du Printemps - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles DELMAS Jean-Pierre domicilié(e) Zone industrielle, 6 rue François Arago, BP 50 - 81600 - GAILLAC - France.

La marque Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967 est expirée depuis le 24 avril 2022.

DELMAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : J.P.DELMAS , J.P.DELMAS , DELMAS


Mr. DELMAS Jean-Pierre - 13 rue du Printemps - 81600 - GAILLAC - France


Meubles DELMAS Jean-Pierre - Zone industrielle, 6 rue François Arago, BP 50 - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608353 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.