Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J.P.DELMAS
DELMAS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92410716
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque J.P.DELMAS

Déposée le 12 mars 1992 par DELMAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J.P.DELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est DELMAS Jean-Pierre domicilié(e) Zone Industrielle, 6, Rue François ARAGO,81600 GAILLAC (dossier no 2214594) - 81600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELMAS JEAN-PIERRE domicilié(e) Zone Industrielle, 6, Rue François Arago,81600 GAILLAC (dossier no 2214594) - 81600 - France.

La marque J.P.DELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J.P.DELMAS est expirée depuis le 12 mars 2012.

DELMAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967 , J.P.DELMAS , DELMAS


DELMAS Jean-Pierre - Zone Industrielle, 6, Rue François ARAGO,81600 GAILLAC (dossier no 2214594) - 81600 - France


M. DELMAS JEAN-PIERRE - Zone Industrielle, 6, Rue François Arago,81600 GAILLAC (dossier no 2214594) - 81600 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214594 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Meubles, Salons, Literie, Glaces (miroirs), cadres, Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, succédanés de ces matières ou en matières plastiques