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Marques déposées par DELMAS Jean-Pierre
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DELMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELMAS
DELMAS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92407950
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2022

Présentation de la marque DELMAS

Déposée le 24 février 1992 par DELMAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est DELMAS Jean-Pierre domicilié(e) 6 rue François Arago, BP 50 - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DELMAS Jean-Pierre domicilié(e) 6 rue François Arago, BP 50 - 81600 - GAILLAC - France.

La marque DELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELMAS est expirée depuis le 12 mars 2022.

DELMAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : J.P.DELMAS , Meubles et Salons FABRICANT NÉGOCIANT À GAILLAC DEPUIS 1967 , J.P.DELMAS


DELMAS Jean-Pierre - 6 rue François Arago, BP 50 - 81600 - GAILLAC - France


Mr DELMAS Jean-Pierre - 6 rue François Arago, BP 50 - 81600 - GAILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214593 - Publication au BOPI 2002-01-28

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497586 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-04-24

Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608352 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Meubles, salons revêtus de cuir ou de tissus,literie