Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-SignClinic
Madame DELMAS Dominique

Numéro de dépôt :
3083989
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque e-SignClinic

Déposée le 20 février 2001 par madame DELMAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-SignClinic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est madame DELMAS Dominique domicilié(e) 18 - 20 rue Alfred Savouré, 94220 Charenton Le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELMAS Dominique - France.

La marque e-SignClinic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-SignClinic est expirée depuis le 20 février 2011.

DELMAS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AaS Accompagnement actif Solidaire


Madame DELMAS Dominique - 18 - 20 rue Alfred Savouré, 94220 Charenton Le Pont - France


Mme DELMAS Dominique - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348151 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Services de recueil de données dans un fichier central. Services de paiement électronique. Services d'agence d'information par voie électronique. Services d'accès à des réseaux informatiques notamment un réseau mondial (Internet) et à d'autres réseaux informatiques. Services de courriers électroniques. Services de fourniture d'accès et de liens à des services d'informations en ligne et de communication. Services de messagerie électronique. Services de transmission de messages Services de diffusion et/ou transmission et/ou téléchargement de sons, d'images, de vidéos, de donnés par câbles, satellite, ordinateur. Câbles téléphoniques, fils optiques, ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication. Services de transmission et de présentation de données par voie électronique. Services de vidéoconférences, visioconférences. Services d'édition de logiciels et de progiciels. Services d'édition électronique.Services de consultation et/ou conseils et/ou ingénierie en matière informatique et de réseaux de télécommunication. Services de conseil en automatisation pour le choix de matériels, logiciels et progiciels. Services de licences de logiciels et progiciels. Services d'aide informatique par téléphone. Services d'informations dans le domaine des ordinateurs, de logiciels. Services d'ingénierie, de conception, de réalisation, de mise en uvre d'hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques et/ou portails de réseaux de télécommunication diffusées sur des réseaux informatiques (Internet) et/ou à accès privé (Intranet). Services de conception de logiciels et de réseaux informatiques.Services de location de logiciels & progiciels. Services de mise à jour de logiciels. Services de programmation, développement d'ingénierie dans le domaine informatique. Services de recherche et/ou développement de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériel informatique et de logiciels. Services de reconstitution de bases de données. Services de sécurité informatique. Services de support et maintenance de logiciels. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations notamment par des réseaux informatiques, notamment mondiaux (Internet et/ou à accès privé (Intranet)).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.