AaS Accompagnement actif Solidaire
Présentation de la marque AaS Accompagnement actif Solidaire
Déposée le 11 mars 2016 par madame DELMAS dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AaS Accompagnement actif Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AaS Accompagnement actif Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256250.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AaS Accompagnement actif Solidaire arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32