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Marques déposées par monsieur DELMAS Danièl
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PI.VI.TUB.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PI.VI.TUB.
Mr. DELMAS Danièl

Numéro de dépôt :
1224583
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
05/01/1993

Présentation de la marque PI.VI.TUB.

Déposée le 5 janvier 1983 par monsieur DELMAS Danièl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PI.VI.TUB. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELMAS Danièl domicilié(e) 81140 CAHUZAC/VERE. - France.

La marque PI.VI.TUB. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PI.VI.TUB. est expirée depuis le 5 janvier 1993.

DELMAS Danièl a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROCOUP


Mr. DELMAS Danièl - 81140 CAHUZAC/VERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Piquets de vignes et tout autres piquets en tube

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.