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Marques déposées par DELMAS Danièl
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ELECTROCOUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROCOUP
DELMAS Danièl

Numéro de dépôt :
1376446
Date de dépôt :
05/08/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
05/08/1995
ELECTROCOUP de DELMAS Danièl

Présentation de la marque ELECTROCOUP

Déposée le 5 août 1985 par DELMAS Danièl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « ELECTROCOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELMAS Danièl domicilié(e) 81140 CAHUZAC/VERE. - France.

La marque ELECTROCOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROCOUP est expirée depuis le 5 août 1995.

DELMAS Danièl a également déposé les autres marques suivantes : PI.VI.TUB.


DELMAS Danièl - 81140 CAHUZAC/VERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Outils de coupe électrique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).