Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DELMAS Bruno
/
LA FONDUE AVEYRONNAISE BRUNO DELMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONDUE AVEYRONNAISE BRUNO DELMAS
DELMAS Bruno

Numéro de dépôt :
94510059
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque LA FONDUE AVEYRONNAISE BRUNO DELMAS

Déposée le 1 mars 1994 par la société DELMAS Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LA FONDUE AVEYRONNAISE BRUNO DELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société DELMAS Bruno domicilié(e) Hôtel du commerce, 12240 Rieupeyroux - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 838 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMAS Bruno - France.

La marque LA FONDUE AVEYRONNAISE BRUNO DELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONDUE AVEYRONNAISE BRUNO DELMAS est expirée depuis le 1 mars 2004.


DELMAS Bruno - Hôtel du commerce, 12240 Rieupeyroux - France - SIREN 389838871


DELMAS Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

- Viande, poisson, volaille (A l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus"), gibier, huile et sauce. -Ingrédients: sel, moutarde, épices, vinaigre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.