Marque enregistrée - Marque en non vigueur

00 10 20 30 40 50 60 70 80 90 SASSECHANTES SELECTIONNEZ PAR ANNEE DE SORTIE.LES SUCCES ETERNELS DES CHANTEURS DU SIECLE
DELMAS BERNARD

Numéro de dépôt :
96647313
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque 00 10 20 30 40 50 60 70 80 90 SASSECHANTES SELECTIONNEZ PAR ANNEE DE SORTIE.LES SUCCES ETERNELS DES CHANTEURS DU SIECLE

Déposée le 21 octobre 1996 par DELMAS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 00 10 20 30 40 50 60 70 80 90 SASSECHANTES SELECTIONNEZ PAR ANNEE DE SORTIE.LES SUCCES ETERNELS DES CHANTEURS DU SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est DELMAS BERNARD, domicilié(e) 21 RUE SAINT MARCEL, 43000 ESPALY SAINT MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DELMAS BERNARD - France.

La marque 00 10 20 30 40 50 60 70 80 90 SASSECHANTES SELECTIONNEZ PAR ANNEE DE SORTIE.LES SUCCES ETERNELS DES CHANTEURS DU SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 00 10 20 30 40 50 60 70 80 90 SASSECHANTES SELECTIONNEZ PAR ANNEE DE SORTIE.LES SUCCES ETERNELS DES CHANTEURS DU SIECLE est expirée depuis le 21 octobre 2006.

DELMAS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : 1900-2000 CENT ANS DE CHANSONS FRANCAISES, DE VARIETES, DE MUSIQUES, DE CHANSONS INTERNATIONALES EN FRANCE


DELMAS BERNARD - 21 RUE SAINT MARCEL, 43000 ESPALY SAINT MARCEL - France


MR DELMAS BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Emissions télévisées Emissions radiophoniques Diffusion de programmes de télévision Télévision par câble Télévision par satellite.Montage de programmes de télévision Montage de programmes Radiophoniques Production de spectacles, de films Représentation théâtrale Divertissements radiophoniques Location de films, d'enregistrements phonographiques Location de studios de cinéma, de décors Edition de livres, de revues Organisation de concours, en matière d'éducation, ou de divertissement Organsation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Filmage sur bandes vidéo, sonores.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.